Débat – Saison estivale
Retrouvez ma question lors du débat du mardi 19 mai 2020 sur les perspectives de la saison estivale au regard de la situation liée...
Réforme envisagée de la signalisation maritime
Texte de la question écrite
M. Jean-François Rapin attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur la future réforme de...
Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs : les Sénateurs devancent le...
L’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs est désormais une obligation européenne. Or, l’expérience de la libération du fret ferroviaire nous montre...
Délivrance d’appareillages dans le domaine de l’orthopédie-orthèse
J'ai interrogé Madame Agnès Buzyn, Ministre des solidarités et de la santé, sur les inquiétudes des orthopédistes-orthésistes concernant un projet d'arrêté qui permettrait à des...
Défense des ports français de la Manche
Mobilisé sur les questions liées au Brexit, je travaille depuis plusieurs mois sur la problématique des futures liaisons maritimes entre l'Union européenne et l'Irlande.
La...
Débat sur la pédopsychiatrie en France
Le mercredi 8 janvier, j'ai participé, au Sénat, au débat sur la pédopsychiatrie en France.
Véritable enjeu de santé publique, il est nécessaire, pour l’avenir...
Avenir des clercs de notaire habilités
La loi « Macron » de 2015 supprime, à partir du 31 décembre 2020, la possibilité pour les clercs de notaire habilités d'effectuer la lecture des...
Notre Constitution à 60 ans !
Le 4 octobre 1958, la Constitution de la Ve République était promulguée à plus de 82 % des suffrages exprimés lui conférant une légitimité incontestable. Pilotée...
Traitement des dossiers de retraite de la CARSAT Nord-Picardie
J'ai souhaité interroger Madame Agnès Buzyn, Ministre des solidarités et de la santé, au travers d'une question écrite sur le traitement des dossiers de retraite...
Reconnaissance de la profession d’infirmier anesthésiste
Texte de la question écrite
M. Jean-François Rapin attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les revendications que portent...