Home Sénat Questions au gouvernement

Questions au gouvernement

Consultez les différentes questions (d’actualité, orales, écrites) que j’ai souhaité poser au gouvernement sur des sujets tant locaux que nationaux.

Le Sénat souhaite l’instauration d’une Journée Nationale de l’agriculture
Questions au gouvernement

Le Sénat souhaite l’instauration d’une Journée Nationale de l’agriculture

dev -
0
Modalités de restructuration des branches professionnelles et conventions collectives
Questions au gouvernement

Modalités de restructuration des branches professionnelles et conventions collectives

Morgane Flament -
0
Modalités de mise en œuvre du crédit d’impôt pour le premier abonnement à un journal
Questions au gouvernement

Modalités de mise en œuvre du crédit d’impôt pour le premier abonnement à un journal

Morgane Flament -
0
Procédure de déconventionnement en urgence des professionnels de santé libéraux
Questions au gouvernement

Procédure de déconventionnement en urgence des professionnels de santé libéraux

Morgane Flament -
0
Accords de pêche post-Brexit
Questions au gouvernement

Accords de pêche post-Brexit

Morgane Flament -
0
Exigences climatiques et moyens alloués aux agriculteurs
Questions au gouvernement

Exigences climatiques et moyens alloués aux agriculteurs

Morgane Flament -
0
Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif
Questions au gouvernement

Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

Morgane Flament -
0
Situation des praticiens exerçant dans les centres de lutte contre le cancer
Questions au gouvernement

Situation des praticiens exerçant dans les centres de lutte contre le cancer

Morgane Flament -
0
Obligation d’emploi des personnes handicapées au sein des services départementaux d’incendie et de secours
Questions au gouvernement

Obligation d’emploi des personnes handicapées au sein des services départementaux d’incendie et de secours

Morgane Flament -
0
Reconnaissance de la profession de sage-femme
Questions au gouvernement

Reconnaissance de la profession de sage-femme

Morgane Flament -
0
123...5Page 1 of 5
© Newspaper WordPress Theme by TagDiv