#avenirdumaire Parallèlement à la mission d’information sur l’avenir du Maire e…
#avenirdumaire Parallèlement à la mission d’information sur l’avenir du Maire et de la Commune en France, j’ai participé à une rencontre organisée par...
#DirectSénat : Sécurité des élus et protection des maires Il y a trois...
#DirectSénat : Sécurité des élus et protection des maires
🗓Il y a trois ans jour pour jour, je déposais une proposition de loi...
Le Sénat remet l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique
Avec des émissions limitées entre 10 et 13 grammes d'équivalents en dioxyde de carbone par kilowattheure (gCO2e/kWh), l'hydroélectricité figure parmi les sources d'énergie les plus...
– PROPOSITION DE LOI – J’ai déposé une proposition de loi afin que tout...
- PROPOSITION DE LOI -
🖋 J’ai déposé une proposition de loi afin que tout étudiant, dont un des parents est porteur d’un handicap, et...
Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif
Texte de la question écrite
M. Jean-François Rapin attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des patients...
3 questions à C. Deroche – Covid-19 et Santé
3 questions à Catherine Deroche, Sénatrice de Maine-et-Loire, co-rapporteur de la Commission d’enquête sur la crise du Covid-19
1 - Le Sénat vient de créer...
Ma question concernant les conditions de délivrance d’appareillages dans le domaine de l’orthopédie-orthèse
J'ai attiré l'attention de Madame Buzyn, Ministre des solidarités et de la santé, sur les vives inquiétudes des orthopédistes-orthésistes concernant un projet d'arrêté qui...
Impact de la crise sanitaire sur les radios indépendantes
Interpellé par plusieurs radios indépendantes situées dans le département du Pas-de-Calais et soucieux de leur pérennité, j'ai souhaité interroger Monsieur le Ministre de la...
Le Sénat consacre le rôle des maires dans l’attribution des logements sociaux
Le Sénat a adopté la proposition de loi visant à renforcer le rôle des maires dans l'attribution des logements sociaux.
Les maires ont un rôle...
Question orale – Composition de l’agence nationale de la cohésion des territoires
🗣 Retrouvez la question que j'ai posée le mardi 14 janvier 2020 à la Ministre Jacqueline Gourault, sur la composition de l'Agence Nationale de...