Amendement en faveur du pouvoir d’achat des étudiants
Vendredi 6 décembre, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020, j'ai présenté un amendement en faveur du pouvoir d’achat des...
QAG – Pénurie de cortisone
🗣 Retrouvez ma question d'actualité au gouvernement. En effet, depuis quelques semaines, après décroissance des stocks de cortisone orale et injectable, nous arrivons aujourd’hui...
Modalités de mise en œuvre du crédit d’impôt pour le premier abonnement à un...
Texte de la question écrite
M. Jean-François Rapin attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur les modalités...
Election à la Présidence de la commission des affaires européennes du Sénat
Jean-François Rapin élu Président de la commission des affaires européennes du Sénat
A la suite d’un vote à bulletin secret du groupe LR au Sénat,...
Consterné d’apprendre ce soir pendant la séance publique au Sénat par le minist…
😢 Consterné d’apprendre ce soir pendant la séance publique au Sénat par le ministre, Gabriel Attal , qu’un agent des services fiscaux a été...
Le Sénat consacre le rôle des maires dans l’attribution des logements sociaux
Le Sénat a adopté la proposition de loi visant à renforcer le rôle des maires dans l'attribution des logements sociaux.
Les maires ont un rôle...
Commission des finances – Audition Plan de relance
🗣Retrouvez mes questions lors de l'audition en commission des finances, le jeudi 10 septembre, des Ministres Bruno LE MAIRE et Olivier DUSSOPT sur le...
3 questions à Philippe Bas – Crise sanitaire et enjeux
3 QUESTIONS à Philippe BAS,
Sénateur de la Manche, Président de la commission des Lois du Sénat
A l'occasion de l'examen du projet de loi...
Réforme envisagée de la signalisation maritime
Texte de la question écrite
M. Jean-François Rapin attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur la future réforme de...
Deux auditions hier dans le cadre du groupe d’études Mer et Littoral du Sénat....
Deux auditions hier dans le cadre du groupe d'études Mer et Littoral du Sénat.
➡️ L'association nationale des élus du littoral (ANEL) en présence de...